Termes et Conditions
1. Conditions
En accédant à cette École, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous soyez responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les documents contenus dans cette école sont protégés par les lois applicables sur le droit d'auteur et les marques de commerce.
2. Utilisation de votre licence
1. La permission est accordée de télécharger temporairement une copie de tout matériel téléchargeable sur le site Web de l'École pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
o modifier ou copier le matériel ;
o utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
o tenter de reformuler ou de pirater tout logiciel contenu sur le site Web de l'École ;
o supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété des documents ; ou
o transférer le matériel à une autre personne ou « refléter » le matériel sur tout autre serveur.
2. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par la Société à tout moment. Si la Société met un terme à votre licence, vous êtes tenu de détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu'il soit au format électronique ou imprimé.
3. Clause de non-responsabilité
Le matériel sur le site Web de l'École est fourni « tel quel ». L'école ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et annule par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans s'y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. De plus, l'École ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation du matériel sur son site Web ou autrement lié à ce matériel ou sur tout site lié à ce site.
4. Limites
En aucun cas, l'École ne sera responsable de tout dommage (y compris, sans s'y limiter, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le matériel sur le site Web de l'École, même si l'École ou une personne autorisée de l'École a été informée oralement ou par écrit de la possibilité d'un tel dommage. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur les garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
5. Révisions et Errata
Le matériel apparaissant sur le site Web de l'École peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L'École ne garantit pas que les éléments de son site Web sont exacts, complets ou à jour. L'École peut apporter des modifications au matériel contenu sur son site Web à tout moment et sans préavis. L'École ne s'engage toutefois pas à mettre à jour le matériel.
6. Liens
L'École n'a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par l'École du site. L'utilisation d'un tel site Web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.
7. Modification des conditions d'utilisation du site
L'École peut réviser les présentes conditions d'utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.
8. Droit applicable
Toute réclamation relative au site Web de l'École est régie par les lois de la juridiction d'origine du Propriétaire de l'École, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Certaines dispositions de la Loi sur la protection du consommateur du Québec peuvent s’appliquer si vous êtes résident du Québec et achetez ce produit à des fins personnelles. Ces conditions d’utilisation n’ont pas pour effet de limiter ces droits.
9. Nature du produit
Le produit acheté est un produit numérique livré immédiatement après paiement. Aucun produit physique ne sera expédié. L’accès est accordé automatiquement via la plateforme en ligne.
10. Accès au contenu
L'accès au produit numérique est accordé pour une durée à vie ou jusqu’au à ce que l’École retire son contenu sur préavis.
11. Politique de remboursement
Aucun remboursement ne sera accordé, peu importe la raison, puisque l'ensemble du contenu numérique est accessible immédiatement après le paiement. En effectuant cet achat, vous reconnaissez expressément renoncer à votre droit de rétractation applicable à l’achat de contenu numérique, conformément à la législation en vigueur.